Site internet de l’association « Les Récoltes de l’Espoir », association à but non lucratif de droit français régie par la loi du 1er juillet 1901
Adresse siège social : Place de la Halle – En Mairie – 33 790 Pellegrue – France
Email : contact@lesrecoltesdelespoir.fr
URL : www.lesrecoltesdelespoir.fr
Président de l’association « Les Récoltes de l’Espoir » : Monsieur ORAZIO Frédéric
Webmastering : Monsieur BLENEAU Thomas
Créée en 2017, l’association « Les Récoltes de l’Espoir » est une association loi 1901 qui a pour objet de récolter des fonds en faveur des enfants malades, hospitalisés, en situation de handicap.
Ces objectifs sont :
Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de l’association « Les Récoltes de l’Espoir » soit font l’objet de droit d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de l’association « Les Récoltes de l’Espoir ».
Toutes les informations de ce site relèvent des législations françaises et internationales protégeant les droits d’auteur. L’ensemble des données communiquées sur ce site et notamment les textes, témoignages, photos, illustrations et images sont la propriété exclusive de l’association « Les Récoltes de l’Espoir » ou sont reproduits avec le consentement de leur propriétaire.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de l’association « Les Récoltes de l’Espoir ».
La dénomination l’association « Les Récoltes de l’Espoir », les logos et autres produits et marques cités sur le site sont la propriété de l’association « Les Récoltes de l’Espoir » et ne peuvent en conséquence utilisés sans l’utilisation écrite préalable de l’association « Les Récoltes de l’Espoir ».
Conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés du 06 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 06 août 2004 (consultable à l’adresse www.cnil.fr), l’association « Les Récoltes de l’Espoir » s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles éventuellement fournies par les visiteurs de son site.
Conformément à cette même loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de radiation de vos données personnelles que vous pouvez exercer en écrivant à l’adresse suivante : Place de la Halle – En Mairie – 33 790 PELLEGRUE.
L’association « Les Récoltes de l’Espoir » peut procéder à la mise à jour de ces conditions d’utilisation du site à tout moment. Les conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.
L’association « Les Récoltes de l’Espoir » ne pourra être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site internet, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder et/ou d’utiliser le contenu de ce site.
Cette limitation concerne tout type de dommages directs ou indirects y compris la perte de données, de bénéfices et l’interruption d’activité.
« Les Récoltes de l’Espoir » se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis. De même, « Les Récoltes de l’Espoir » se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.
L’association Les Récoltes de l’Espoir ne peut être responsable des contenus des sites vers lesquels elle offre des liens qui sont proposés aux utilisateurs en tant que service.
La création de lien vers le site de l’association « Les Récoltes de l’Espoir » est soumise à l’autorisation préalable de l’association « Les Récoltes de l’Espoir » en écrivant à l’adresse mail suivante : contact@lesrecoltesdelespoir.fr.
L’association « Les Récoltes de l’Espoir » est dégagée de toute responsabilité concernant les liens hypertextes vers son site qui ont été établis.
Agence des Médias Numériques (« AMEN »), Société par Actions Simplifiées Unipersonnelle, dont le siège social est 12-14 Rond-Point des Champs Elysées, 75008 à Paris, en France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 421 527 797.
Lien utile : www.amen.fr